Circulaires

Cet espace permet de consulter les circulaires concernant la fonction publique et ayant pour objet l'interprétation ou la mise en oeuvre des règles applicables à l'ensemble des fonctionnaires territoriaux.
Accident du travail
file type icon Accident du travail - imputabilité 2012
Avancement et Promotion
file type icon Règles relatives à l'octroi de bonifications d'ancienneté 2014
file type icon Méthode de calcul de l'ancienneté 2012
Campagnes d'avancement et de promotion - en cours
file type icon 2018 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude normale des professeurs des écoles 2018
file type icon 2018 - Circulaire concernant l'avancement de classe des adjoints et surveillants d'éducation 2018

Identifiant Scald invalide.

 2018
file type icon 2018 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale des professeurs des écoles 2018
file type icon 2018 - Circulaire de campagne promotion au choix dans le corps des cadres socio-éducatifs du personnel socio-éducatifs de la NC 2018
file type icon 2018-Circulaire d'avancement de classe tout corps/territoriaux et communaux 2018
file type icon 2018 - Campagne d'avancement au grade hors-classe du corps des professeurs des écoles 2018
Campagnes d'avancement et de promotion - terminées
file type icon 2016 - Campagne d'avancement différencié 2017 2016
file type icon 2014 - Campagne de promotion au choix dans le corps des adjoints d'éducation 2014
file type icon 2016 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale professeurs des écoles 2016
file type icon 2016 - Campagne de promotion au choix cadre des postes et télécommunications 2016
file type icon 2016 - Campagne de changement de corps des enseignants du second degré 2016
file type icon 2016 - Campagne de changement de grade des enseignants du second degré 2016
file type icon 2015 - Liste d'aptitude d'intégration dans le corps des instituteurs 2015
file type icon 2015 - Campagne d'avancement professeur des écoles hors classe 2015
file type icon 2015 - Campagne de promotion au choix cadre des personnels techniques 2015
file type icon 2016 - Campagne d'avancement différencié 2016 2016
file type icon 2015 - Campagne d'avancement différencié 2015 2015
file type icon 2015 - Campagne de promotion au choix cadre d'administration générale 2015
file type icon 2016 - Campagne 2017 de changement de corps et grade des enseignants du second degré 2016
file type icon 2015- Campagne de changement de grade des enseignants du second degré 2015
file type icon 2016 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude des professeurs des écoles 2016
file type icon 2016 - Campagne d'avancement au grade hors classe professeur des écoles 2016
file type icon 2015 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude des professeurs des écoles 2015
file type icon 2016 - Campagne d'accès au grade de directeur de CIO 2016
file type icon 2015 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale des professeurs des écoles 2015
file type icon 2017 -Campagne de recrutement par liste d'aptitude normale des professeurs des écoles 2017
file type icon 2017 - Campagne de promotion au choix jeunesse sports et loisirs 2017
file type icon 2017 - Campagne de promotion au choix patrimoine et bibliothèques 2017
file type icon 2017 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale des professeurs des écoles 2017
file type icon 2017 - Campagne d'avancement au grade hors-classe du corps des professeurs des écoles 2017
file type icon 2017 - Campagne de changement de corps et de grade des enseignants du second degré au titre de l'année 2018 2017
file type icon 2018 - Campagne de promotions au choix du CAG 2017
file type icon 2018-Circulaire d'avancement différencié au titre de l'année 2018 et entretiens annuels d'échange 2018
file type icon 2014 - Liste d'aptitude d'intégration dans le corps des instituteurs 2014
Campagnes d'intégration
file type icon 2016 - Campagne d'intégration des adjoints techniques non titulaires 2016
file type icon 2015 - Campagne d'intégration destinée aux surveillants d'éducation auxilliaires 2015
file type icon 2015 - Campagne d'intégration des adjoints techniques non titulaires 2015
file type icon 2017 - Campagne d'intégration des non titulaires 2017
file type icon 2014 - Campagne d'intégration des surveillants d'éducation 2014
Commissions administratives paritaires
file type icon CAP - consultation des dossiers 2014
file type icon Formation des représentants du personnel élus au sein des CAP - mandature 2016-2019 2016
file type icon Formation des représentants du personnel élus au sein des CAP - mandature 2016-2019 - Fiche d'inscription 2017
file type icon CAP - composition de la commission 2012
file type icon Confidentialité des CAP 2012
file type icon Prise en charge des frais de déplacement des représentants du personnel 2016
Concours
file type icon 2017 - Participation aux surveillances des concours administratifs 2017
file type icon Confidentialité des jurys 2015
file type icon Notes de référence - concours délibération 36CP 2015
file type icon 2017 - Campagne relative aux stages préparatoires au concours de l'agrégation des personnels enseignants du second degré 2017
Congés
file type icon Congés de maternité et d'adoption 1982
Position
file type icon Dispositifs existants en faveur des élus provinciaux et communaux 2014
file type icon Modalités de gestion des demandes de mise en disponibilité 2014
file type icon Situation des agents candidats aux élections municipales ou provinciales 2014
file type icon Réintégration des fonctionnaires de la NC à l'issue d'une période de détachement ou de disponibilité 2014
Recrutement
file type icon Emplois de direction 2007
file type icon Règles relatives à la valorisation de l'expérience professionnelle 2009
file type icon Prise en compte des attestations en lieu et place des diplômes 2011
Rémunération
file type icon Calcul de l'indexation des fonctionnaires en détachement 2014
Stage probatoire
file type icon Rapport de fin de stage probatoire des fonctionnaires stagiaires 2006
Temps de travail
file type icon Travail à temps partiel 2005