Circulaires

Accident du travail
Accident du travail - imputabilité	2012

Avancement
2019-Circulaire relative à la campagne d'avancement différencié 2020 et EAE	2019
2019 - Circulaire relative à l'avancement de classe	2019
2018 - Circulaire concernant l'avancement de classe des adjoints et surveillants d'éducation	2018
2018-Circulaire d'avancement de classe tout corps/territoriaux et communaux	2018

Avancement et Promotion
Méthode de calcul de l'ancienneté	2012
2019-Circulaire de campagne hors-classe	2019
2019-Circulaire campagne classe excpetionnelle	2019

Campagnes d'avancement et de promotion - terminées
2016 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude des professeurs des écoles	2016
2016 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale professeurs des écoles	2016
2016 - Campagne 2017 de changement de corps et grade des enseignants du second degré	2016
2017 -Campagne de recrutement par liste d'aptitude normale des professeurs des écoles	2017
2014 - Liste d'aptitude d'intégration dans le corps des instituteurs	2014
2015 - Campagne d'avancement différencié 2015	2015
2015 - Campagne d'avancement professeur des écoles hors classe	2015
2015 - Campagne de promotion au choix cadre d'administration générale	2015
2015 - Campagne de promotion au choix cadre des personnels techniques	2015
2015 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude des professeurs des écoles	2015
2015 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale des professeurs des écoles	2015
2015- Campagne de changement de grade des enseignants du second degré	2015
2015 - Liste d'aptitude d'intégration dans le corps des instituteurs	2015
2016 - Campagne d'accès au grade de directeur de CIO	2016
2016 - Campagne d'avancement au grade hors classe professeur des écoles	2016
2016 - Campagne d'avancement différencié 2016	2016
2016 - Campagne d'avancement différencié 2017	2016
2016 - Campagne de changement de corps des enseignants du second degré	2016
2016 - Campagne de changement de grade des enseignants du second degré	2016
2016 - Campagne de promotion au choix cadre des postes et télécommunications	2016
2017 - Campagne de promotion au choix jeunesse sports et loisirs	2017
2017 - Campagne de promotion au choix patrimoine et bibliothèques	2017
2017 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale des professeurs des écoles	2017
2018 Circulaire relative à la promotion au choix OPT + Formulaires	2018
2014 - Campagne de promotion au choix dans le corps des adjoints d'éducation	2014
2018-Circulaire d'avancement différencié au titre de l'année 2018 et entretiens annuels d'échange	2018
2018-Circulaire de campagne de promotion au choix d'accès au 2e grade de technicien du statut particulier	2018
2018-Circulaire relative à la campagne d'accès au corps des adjoints d'éducation par voie de promotion au choix au titre de l'année 2018	2018
2018-Circulaire de campagne de promotion au choix d'accès au grade de Technicien adjoint, Technicien et Ingénieur	2018
2018-Circulaire de campagne de recrutement par liste d'aptitude speciale des Professeurs des écoles de 2018	2018
Circulaire relative à la campagne d'avancement différencié 2019 et Entretiens annuels d'échange	2018
2017 - Campagne d'avancement au grade hors-classe du corps des professeurs des écoles	2017
2017 - Campagne de changement de corps et de grade des enseignants du second degré au titre de l'année 2018	2017
2018 - Campagne de promotions au choix du CAG	2017
2018-Circulaire de campagne de promotion au choix d'accès au corps des ingenieurs et au corps des techniciens	2018
2019-Circulaire relative à la promotion au choix OPT + Fiche de candidature	2019
Circulaire campagne d'avancement hors classe PE 2019	2019
2019- Circulaire relative à la campagne de recrutement par voie de liste d'aptitude normale des PE 2019	2019
2019-Circulaire relative à la campagne promotion au choix de changement de corps et de grade des personnels du patrimoine et des bibliothèques de la NC	2019
2019-Circulaire relative à la campagne promotion au choix de changement de corps et de grade des personnels du cadre de la jeunesse, des sports et des loisirs de NC	2019
2019 - circulaire relative à la campagne de recrutement par voie de liste d'aptitude speciale des PE 2019	2019
2019-Circulaire relative à la promotion au choix accès au grade principale du corps des directeurs des soins des personnels paramédicaux de NC	2019

Campagnes d'intégration
2014 - Campagne d'intégration des surveillants d'éducation	2014
2015 - Campagne d'intégration des adjoints techniques non titulaires	2015
2016 - Campagne d'intégration des adjoints techniques non titulaires	2016
2015 - Campagne d'intégration destinée aux surveillants d'éducation auxilliaires	2015
2017 - Campagne d'intégration des non titulaires	2017
2019-Circulaire relative à la campagne d'intégration des agents non titulaires de la FP	2019
2018 - Campagne d'intégration	2018

Commissions administratives paritaires
Prise en charge des frais de déplacement des représentants du personnel	2016
CAP - consultation des dossiers	2014
Formation des représentants du personnel élus au sein des CAP - mandature 2016-2019 - Fiche d'inscription	2017
Confidentialité des CAP	2012
CAP - composition de la commission	2012
Formation des représentants du personnel élus au sein des CAP - mandature 2016-2019	2016

Concours
Confidentialité des jurys	2015
Notes de référence - concours délibération 36CP	2015
2017 - Campagne relative aux stages préparatoires au concours de l'agrégation des personnels enseignants du second degré	2017
2017 - Participation aux surveillances des concours administratifs	2017
2019-Circulaire relative à la préparation au concours de l'agrégation des personnels enseignants du 2nd degré 2019-2020	2019

Congés
2017-Circulaire relative aux congés pour participation à des compétitions sportives	2019
Congés de maternité et d'adoption	1982

Mouvement des enseignants du 1er degré
Circulaire conjointe aux trois provinces concernant le mouvement 2020 des enseignants du 1er degré	2019
Circulaire du mouvement 2019 des enseignants du 1er degré	2018

Position
Réintégration des fonctionnaires de la NC à l'issue d'une période de détachement ou de disponibilité	2014
Modalités de gestion des demandes de mise en disponibilité	2014
Dispositifs existants en faveur des élus provinciaux et communaux	2014
2019-Circulaire relative aux Droits et Obligations des agents en période électorale	2019

Recrutement
Emplois de direction	2007
Circulaire (appel à candidature auprès des enseignants 1er degré specialisés ou non pour exercer dans le 2nd degré) Rentrée 2019	2018
Prise en compte des attestations en lieu et place des diplômes	2011
Règles relatives à la valorisation de l'expérience professionnelle	2009

Rémunération
Calcul de l'indexation des fonctionnaires en détachement	2014
2019-Circulaire relative aux indemnités et aux frais de déplacements professionnels	2019

Stage probatoire
Rapport de fin de stage probatoire des fonctionnaires stagiaires	2006

Temps de travail
Travail à temps partiel	2005

Formulaire de recherche