Circulaires

Accident du travail
Accident du travail - imputabilité	2012

Avancement
2018-Circulaire d'avancement de classe tout corps/territoriaux et communaux	2018
2018 - Circulaire concernant l'avancement de classe des adjoints et surveillants d'éducation	2018

Avancement et Promotion
Méthode de calcul de l'ancienneté	2012

Campagnes d'avancement et de promotion - en cours
2018 Circulaire relative à la promotion au choix OPT + Formulaires	2018
Circulaire relative à la campagne d'avancement différencié 2019 et Entretiens annuels d'échange	2018

Campagnes d'avancement et de promotion - terminées
2015 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude des professeurs des écoles	2015
2016 - Campagne de promotion au choix cadre des postes et télécommunications	2016
2016 - Campagne d'avancement différencié 2017	2016
2016 - Campagne de changement de corps des enseignants du second degré	2016
2016 - Campagne de changement de grade des enseignants du second degré	2016
2015 - Liste d'aptitude d'intégration dans le corps des instituteurs	2015
2015 - Campagne d'avancement professeur des écoles hors classe	2015
2015 - Campagne de promotion au choix cadre des personnels techniques	2015
2016 - Campagne d'avancement différencié 2016	2016
2015 - Campagne d'avancement différencié 2015	2015
2015 - Campagne de promotion au choix cadre d'administration générale	2015
2016 - Campagne 2017 de changement de corps et grade des enseignants du second degré	2016
2015- Campagne de changement de grade des enseignants du second degré	2015
2016 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude des professeurs des écoles	2016
2016 - Campagne d'avancement au grade hors classe professeur des écoles	2016
2016 - Campagne d'accès au grade de directeur de CIO	2016
2015 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale des professeurs des écoles	2015
2017 -Campagne de recrutement par liste d'aptitude normale des professeurs des écoles	2017
2017 - Campagne de promotion au choix jeunesse sports et loisirs	2017
2017 - Campagne de promotion au choix patrimoine et bibliothèques	2017
2017 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale des professeurs des écoles	2017
2017 - Campagne d'avancement au grade hors-classe du corps des professeurs des écoles	2017
2017 - Campagne de changement de corps et de grade des enseignants du second degré au titre de l'année 2018	2017
2018 - Campagne de promotions au choix du CAG	2017
2018-Circulaire d'avancement différencié au titre de l'année 2018 et entretiens annuels d'échange	2018
2018-Circulaire relative à la campagne d'accès au corps des adjoints d'éducation par voie de promotion au choix au titre de l'année 2018	2018
2018-Circulaire de campagne de promotion au choix d'accès au corps des ingenieurs et au corps des techniciens	2018
2018-Circulaire de campagne de recrutement par liste d'aptitude speciale des Professeurs des écoles de 2018	2018
2018-Circulaire de campagne de promotion au choix d'accès au 2e grade de technicien du statut particulier	2018
2018-Circulaire de campagne de promotion au choix d'accès au grade de Technicien adjoint, Technicien et Ingénieur	2018
2014 - Liste d'aptitude d'intégration dans le corps des instituteurs	2014
2014 - Campagne de promotion au choix dans le corps des adjoints d'éducation	2014
2016 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale professeurs des écoles	2016

Campagnes d'intégration
2014 - Campagne d'intégration des surveillants d'éducation	2014
2018 - Campagne d'intégration	2018
2017 - Campagne d'intégration des non titulaires	2017
2015 - Campagne d'intégration des adjoints techniques non titulaires	2015
2015 - Campagne d'intégration destinée aux surveillants d'éducation auxilliaires	2015
2016 - Campagne d'intégration des adjoints techniques non titulaires	2016

Commissions administratives paritaires
Confidentialité des CAP	2012
Formation des représentants du personnel élus au sein des CAP - mandature 2016-2019 - Fiche d'inscription	2017
Formation des représentants du personnel élus au sein des CAP - mandature 2016-2019	2016
CAP - consultation des dossiers	2014
Prise en charge des frais de déplacement des représentants du personnel	2016
CAP - composition de la commission	2012

Concours
Confidentialité des jurys	2015
Notes de référence - concours délibération 36CP	2015
2017 - Campagne relative aux stages préparatoires au concours de l'agrégation des personnels enseignants du second degré	2017
2017 - Participation aux surveillances des concours administratifs	2017

Congés
Congés de maternité et d'adoption	1982

Mouvement 2019 des enseignants du 1er degre
Circulaire du mouvement 2019 des enseignants du 1er degre	2018

Position
Modalités de gestion des demandes de mise en disponibilité	2014
Situation des agents candidats aux élections municipales ou provinciales	2014
Dispositifs existants en faveur des élus provinciaux et communaux	2014
Réintégration des fonctionnaires de la NC à l'issue d'une période de détachement ou de disponibilité	2014

Recrutement
Règles relatives à la valorisation de l'expérience professionnelle	2009
Emplois de direction	2007
Prise en compte des attestations en lieu et place des diplômes	2011
Circulaire (appel à candidature auprès des enseignants 1er degré specialisés ou non pour exercer dans le 2nd degré) Rentrée 2019	2018

Rémunération
Calcul de l'indexation des fonctionnaires en détachement	2014

Stage probatoire
Rapport de fin de stage probatoire des fonctionnaires stagiaires	2006

Temps de travail
Travail à temps partiel	2005

Formulaire de recherche