Circulaires

Cet espace permet de consulter les circulaires concernant la fonction publique et ayant pour objet l'interprétation ou la mise en oeuvre des règles applicables à l'ensemble des fonctionnaires territoriaux.
Campagnes d'avancement et de promotion - en cours
file type icon 2024 - Circulaire relative au nouveau calendrier à l’accès au grade hors-classe des corps de l'enseignement du second degré (hors PERDIR) 2024
file type icon 2024 - Circulaire pour l'accès au grade classe exceptionnelle du cadre de l'enseignement du second degré 2024
file type icon 2024 - Circulaire et son annexe relatives à l’accès au grade hors-classe des corps de l'enseignement du second degré (hors PERDIR) 2024
file type icon 2024 - Circulaire pour l'accès à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle du cadre de l'enseignement du second degré 2024
file type icon 2024 - Circulaire relative à l’accès au grade hors-classe du corps des personnel de direction d’établissement d’enseignement ou de formation 2024
file type icon 2024 - Circulaire et annexe promotion au choix OPT et FT au titre de 2023 2024
file type icon 2024 - Circulaire sur l'avancement différencié aux employeurs publics 2024 2024
Mouvement des enseignants du 1er degré
file type icon Circulaire conjointe aux trois provinces du mouvement 2025 des enseignants du 1er degré 2024
file type icon ERRATUM - circulaire mouvement 2024 des enseignants du 1er degré 2023
file type icon Circulaire conjointe aux trois provinces du mouvement 2024 des enseignants du 1er degré 2023
file type icon Circulaire conjointe aux trois provinces du mouvement 2023 des enseignants du 1er degré 2022
file type icon Circulaire conjointe aux trois provinces du mouvement 2022 des enseignants du 1er degré 2021
file type icon Circulaire conjointe aux trois provinces du mouvement 2021 des enseignants du 1er degré 2020
Droits et devoirs agents
file type icon Législatives 2024 - Circulaire rappel des droits et obligations des agents en période électorale 2024
Recrutement
file type icon Circulaire - Durée de publication des AVP 2023
file type icon Circulaire enseignement spécialisé dans le second degré - Appel à candidatures auprès des enseignants du 1er degré titulaires du CAPPEI - Rentrée 2024 2023
file type icon Circulaire (appel à candidature auprès des enseignants 1er degré specialisés ou non pour exercer dans le 2nd degré) Rentrée 2019 2018
file type icon Prise en compte des attestations en lieu et place des diplômes 2011
file type icon Emplois de direction 2007
Entretiens annuels d'échanges - EAE
file type icon 2023 - Circulaire relative à l'évaluation de la valeur professionnelle des fonctionnaires - Entretiens annuels d'échanges 2023
file type icon 2022 - Circulaire relative à l'évaluation de la valeur professionnelle des fonctionnaires - Entretiens annuels d'échanges 2022
Campagnes d'avancement et de promotion - terminées
file type icon 2023 - Circulaire et son annexe relatives à l’accès au grade hors-classe des corps de l'enseignement du second degré (hors PERDIR) 2023
file type icon 2023 - Circulaire relative à l’accès au grade hors-classe du corps des personnel de direction d’établissement d’enseignement ou de formation 2023
file type icon 2023-Circulaire complémentaire relative à la campagne d'avancement au grade hors classe des professeurs des écoles 2023 2023
file type icon 2023 - Circulaire pour l'accès à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle du cadre de l'enseignement du second degré 2023
file type icon 2023 - Circulaire pour l'accès classe exceptionnelle du cadre de l'enseignement du second degré 2023
file type icon 2023 - Circulaire campagne avancement au grade hors classe du corps des professeurs des écoles du cadre de l'enseignement du premier degré de la Nouvelle-Calédonie 2023 2023
file type icon 2023 - Circulaire campagne de recrutement par voie de liste d'aptitude normale des professeurs des écoles du cadre de l'enseignement du premier degré de la NC 2023 2023
file type icon 2023 - Circulaire et annexe relative à l'accès au corps des professeurs agrégés du cadre de l'enseignement du second degré au titre de l'année 2023 2023
file type icon 2023 - Circulaire et annexe relative à l'accès au corps des professeurs certifiés du cadre de l'enseignement du second degré au titre de l'année 2022 2023
file type icon 2023 - Circulaire sur l'avancement differencié aux employeurs publics 2023 2023
file type icon 2023 - Circulaire et annexe promotion au choix CAG, P&B et JSL au titre de 2022 2023
file type icon 2022 - Campagne de recrutement par voie de liste d'aptitude normale des professeurs des écoles du cadre de l'enseignement du premier degré de la Nouvelle-Calédonie au titre de l’année 2022 2022
file type icon 2022 - Campagne d'avancement au grade hors classe du corps des professeurs des écoles du cadre de l'enseignement du premier degré de la Nouvelle-Calédonie au titre de l’année 2022 2022
file type icon 2022 - Circulaire relative à l’accès au grade hors-classe du corps des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation du cadre de l’enseignement du second degré de la Nouvelle-Calédonie, au titre de l’année 2022 2022
file type icon 2022 - Circulaire relative à l’accès au grade hors-classe des corps des professeurs agrégés, certifiés, de lycée professionnel, d’éducation physique et sportive, des conseillers principaux d’éducation et des psychologues du cadre de l’enseignement 2022
file type icon 2022 - Circulaire relative à l’accès au grade classe exceptionnelle des corps des professeurs agrégés, certifiés, de lycée professionnel, d’éducation physique et sportive, des conseillers principaux d’éducation et des psychologues 2022
file type icon 2022 - Circulaire relative à l’accès à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel et des professeurs d’éducation physique et sportive, au titre de l’année 2022 2022
file type icon 2022 - Circulaire relative à la campagne d'avancement différencié 2022
file type icon 2021 - Circulaire relative à l'avancement au grade hors classe du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation du cadre de l'enseignement du second degré 2021
file type icon 2021 - Circulaire relative à l'avancement au grade hors classe des corps des professeurs agrégés, certifiés, de lycée professionnel, d'éducation physique et sportive, des conseillers principaux d'éducation et des psychologues 2021
file type icon 2021- Circulaire relative à l'accès à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel et des professeurs d'éducation physique et sportive 2021
file type icon 2021 - Circulaire relative à l'avancement au grade classe exceptionnelle des corps des professeurs agrégés, certifiés, de lycée professionnel, d'éducation physique et sportive, des conseillers principaux d'éducation et des psychologues 2021
file type icon 2021 - Campagne d'avancement au grade hors classe du corps des professeurs des écoles du cadre de l’enseignement du premier degré 2021
file type icon 2021 - Campagne de recrutement par voie de liste d’aptitude normale des professeurs des écoles du cadre de l’enseignement du premier degré 2021
file type icon 2021 - Campagne de promotion au choix pour l'accès aux corps des infirmiers en soins généraux du cadre des personnels paramédicaux de Nouvelle-Calédonie 2021
file type icon 2020 - Circulaire complémentaire relative au recrutement par voie de liste d'aptitude normale des professeurs des écoles du cadre de l'enseignement du 1er degré de la Nouvelle-Calédonie 2020
file type icon 2020 - Circulaire complémentaire relative au recrutement par voie de liste d'aptitude spéciale des professeurs des écoles du cadre de l'enseignement du 1er degré de la Nouvelle-Calédonie 2020
file type icon 2020 - Circulaire complémentaire relative à l'avancement au grade hors classe des corps des professeurs agrégés, certifiés, de lycée professionnel, d'éducation physique et sportive, des conseillers principaux d'éducation et des psychologues 2020
file type icon 2020 - Circulaire complémentaire relative à l'avancement au grade hors-classe du corps des professeurs des écoles du cadre de l'enseignement du premier degré de la Nouvelle-Calédonie 2020
file type icon 2020-Circulaire relative à la campagne de recrutement par voie de liste d'aptitude normale des PE du 1er degré de la NC + annexes 2020
file type icon 2020-Circulaire relative à la campagne de recrutement par voie de liste d'aptitude spéciale des PE du 1er degré + annexes 2020
file type icon 2020-Circulaire relative à la campagne d'avancement au grade hors classe PE du 1er degré + annexes 2020
file type icon 2020-Circulaire relative à l'accès classe exceptionnelle des professeurs du 2nd degré et annexe 2020
file type icon 2020-Circulaire relative à l'accès hors classe des professeurs du 2nd degré 2020 + annexe 2020
file type icon 2019-Circulaire campagne classe excpetionnelle 2019
file type icon 2019-Circulaire de campagne hors-classe 2019
file type icon 2019-Circulaire relative à la campagne d'avancement différencié 2020 et EAE 2019 2019
file type icon 2019-Circulaire relative à la campagne promotion au choix de changement de corps et de grade des personnels du patrimoine et des bibliothèques de la NC 2019
file type icon 2019-Circulaire relative à la campagne promotion au choix de changement de corps et de grade des personnels du cadre de la jeunesse, des sports et des loisirs de NC 2019
file type icon 2019-Circulaire relative à la promotion au choix accès au grade principale du corps des directeurs des soins des personnels paramédicaux de NC 2019
file type icon Circulaire campagne d'avancement hors classe PE 2019 2019
file type icon 2019-Circulaire relative à la promotion au choix OPT + Fiche de candidature 2019
file type icon 2019 - circulaire relative à la campagne de recrutement par voie de liste d'aptitude speciale des PE 2019 2019
file type icon 2019- Circulaire relative à la campagne de recrutement par voie de liste d'aptitude normale des PE 2019 2019
file type icon 2018 Circulaire relative à la promotion au choix OPT + Formulaires 2018
file type icon Circulaire relative à la campagne d'avancement différencié 2019 et Entretiens annuels d'échange 2018
file type icon 2018-Circulaire de campagne de promotion au choix d'accès au 2e grade de technicien du statut particulier 2018
file type icon 2018-Circulaire de campagne de promotion au choix d'accès au grade de Technicien adjoint, Technicien et Ingénieur 2018
file type icon 2018-Circulaire de campagne de promotion au choix d'accès au corps des ingenieurs et au corps des techniciens 2018
file type icon 2018-Circulaire de campagne de recrutement par liste d'aptitude speciale des Professeurs des écoles de 2018 2018
file type icon 2018-Circulaire relative à la campagne d'accès au corps des adjoints d'éducation par voie de promotion au choix au titre de l'année 2018 2018
file type icon 2018-Circulaire d'avancement différencié au titre de l'année 2018 et entretiens annuels d'échange 2018
file type icon 2018 - Campagne de promotions au choix du CAG 2017
file type icon 2017 -Campagne de recrutement par liste d'aptitude normale des professeurs des écoles 2017
file type icon 2017 - Campagne de promotion au choix jeunesse sports et loisirs 2017
file type icon 2017 - Campagne de promotion au choix patrimoine et bibliothèques 2017
file type icon 2017 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale des professeurs des écoles 2017
file type icon 2017 - Campagne d'avancement au grade hors-classe du corps des professeurs des écoles 2017
file type icon 2017 - Campagne de changement de corps et de grade des enseignants du second degré au titre de l'année 2018 2017
file type icon 2016 - Campagne de promotion au choix cadre des postes et télécommunications 2016
file type icon 2016 - Campagne d'accès au grade de directeur de CIO 2016
file type icon 2016 - Campagne d'avancement au grade hors classe professeur des écoles 2016
file type icon 2016 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude des professeurs des écoles 2016
file type icon 2016 - Campagne 2017 de changement de corps et grade des enseignants du second degré 2016
file type icon 2016 - Campagne d'avancement différencié 2016 2016
file type icon 2016 - Campagne de changement de grade des enseignants du second degré 2016
file type icon 2016 - Campagne de changement de corps des enseignants du second degré 2016
file type icon 2016 - Campagne d'avancement différencié 2017 2016
file type icon 2016 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale professeurs des écoles 2016
file type icon 2015 - Liste d'aptitude d'intégration dans le corps des instituteurs 2015
file type icon 2015 - Campagne d'avancement professeur des écoles hors classe 2015
file type icon 2015 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude des professeurs des écoles 2015
file type icon 2015 - Campagne de recrutement par liste d'aptitude spéciale des professeurs des écoles 2015
Réforme de la fonction publique
file type icon Circulaire relative au droit syndical 2022
file type icon Circulaire relative aux agents contractuels de droit publics 2022
file type icon Circulaire relative à la promotion professionnelle 2022
file type icon Circulaire relative à la rupture conventionnelle 2022
file type icon Circulaire relative au comité technique paritaire 2022
Campagnes d'intégration
file type icon 2021 - Campagne d'intégration des agents non titulaires 2021
Congés
file type icon 2017-Circulaire relative aux congés pour participation à des compétitions sportives 2019
file type icon Congés de maternité et d'adoption 1982
Rémunération
file type icon 2019-Circulaire relative aux indemnités et aux frais de déplacements professionnels 2019
file type icon Calcul de l'indexation des fonctionnaires en détachement 2014
Avancement et Promotion
file type icon 2019 - Circulaire relative à l'avancement de classe 2019
file type icon 2018 - Circulaire d'avancement de classe tout corps/territoriaux et communaux 2018
file type icon 2018 - Circulaire concernant l'avancement de classe des adjoints et surveillants d'éducation 2018
file type icon Méthode de calcul de l'ancienneté 2012
Concours
file type icon 2017 - Participation aux surveillances des concours administratifs 2017
file type icon Notes de référence - concours délibération 36CP 2015
file type icon Confidentialité des jurys 2015
Commissions administratives paritaires
file type icon Prise en charge des frais de déplacement des représentants du personnel 2016
file type icon CAP - consultation des dossiers 2014
file type icon CAP - composition de la commission 2012
file type icon Confidentialité des CAP 2012
Position
file type icon Réintégration des fonctionnaires de la NC à l'issue d'une période de détachement ou de disponibilité 2014
file type icon Modalités de gestion des demandes de mise en disponibilité 2014
file type icon Dispositifs existants en faveur des élus provinciaux et communaux 2014
Accident du travail
file type icon Accident du travail - imputabilité 2012
Stage probatoire
file type icon Rapport de fin de stage probatoire des fonctionnaires stagiaires 2006
Temps de travail
file type icon Travail à temps partiel 2005